RSL85
19 Rue de Milvin
85290 Saint Laurent sur Sèvre
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION
Version n° 4 du 28 juin 2019
Le règlement intérieur est destiné à compléter et préciser divers points non détaillés dans les statuts. Son but est de définir certaines modalités de gestion et de fonctionnement. Il peut être mis à jour selon les évolutions dans la vie de l’association.
Le règlement intérieur est destiné à compléter et préciser divers points non détaillés dans les statuts. Son but est de définir certaines modalités de gestion et de fonctionnement. Il peut être mis à jour selon les évolutions dans la vie de l’association.
ADMINISTRATION
L’association est gérée par plusieurs instances : Le Comité Directeur, Le Bureau, Les Animateurs
LE COMITE DIRECTEUR
Il est composé de 12 à 14 membres qui sont élus par l’assemblée générale pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.
Le Comité Directeur élit les membres du bureau chaque année après l’assemblée générale.
Le Comité Directeur se réunit régulièrement sur convocation du Président. Il assure la gestion courante de l’association :
- Il relit et modifie éventuellement le bulletin d’information préparé par le(a) Secrétaire.
- Il fait le bilan des manifestations passées et prépare celles à venir.
- Il étudie les divers projets : spectacles, sorties, voyages, interclubs, achats d’équipement pour les activités ainsi que toutes autres propositions.
Les réunions du Comité Directeur sont un lieu d’échange et de réflexion qui permettent de prendre en commun les décisions afin d’assurer le meilleur fonctionnement de l’association pour le bien des adhérents.
Dans le cas de décisions soumises au vote et lorsque le nombre de membres est pair, la voix du président compte alors double.
Chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu diffusé aux membres du comité directeur et aux animateurs
La convocation est obligatoire lorsqu’ elle est demandée par le quart de ses membres.
Les membres du Comité Directeur sont tenus à des devoirs de confidentialité et de réserves sur le contenu des échanges et sur les décisions intervenues dans chaque réunion du Comité Directeur.
Toute candidature, spontanée ou proposée, d’un nouveau membre susceptible d’entrer dans le Comité directeur doit recevoir préalablement l’accord favorable du Comité Directeur avant d’être soumise au vote des adhérents lors de l’assemblée générale annuelle.
Des formations courtes : Formation Communes de Base (F.C.B) Orientations dirigeants, sont proposées aux membres du Comité Directeur.
Des commissions pourront être créées au sein du Comité Directeur afin de répartir les différentes charges.
Le Comité Directeur élit les membres du bureau chaque année après l’assemblée générale.
Le Comité Directeur se réunit régulièrement sur convocation du Président. Il assure la gestion courante de l’association :
- Il relit et modifie éventuellement le bulletin d’information préparé par le(a) Secrétaire.
- Il fait le bilan des manifestations passées et prépare celles à venir.
- Il étudie les divers projets : spectacles, sorties, voyages, interclubs, achats d’équipement pour les activités ainsi que toutes autres propositions.
Les réunions du Comité Directeur sont un lieu d’échange et de réflexion qui permettent de prendre en commun les décisions afin d’assurer le meilleur fonctionnement de l’association pour le bien des adhérents.
Dans le cas de décisions soumises au vote et lorsque le nombre de membres est pair, la voix du président compte alors double.
Chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu diffusé aux membres du comité directeur et aux animateurs
La convocation est obligatoire lorsqu’ elle est demandée par le quart de ses membres.
Les membres du Comité Directeur sont tenus à des devoirs de confidentialité et de réserves sur le contenu des échanges et sur les décisions intervenues dans chaque réunion du Comité Directeur.
Toute candidature, spontanée ou proposée, d’un nouveau membre susceptible d’entrer dans le Comité directeur doit recevoir préalablement l’accord favorable du Comité Directeur avant d’être soumise au vote des adhérents lors de l’assemblée générale annuelle.
Des formations courtes : Formation Communes de Base (F.C.B) Orientations dirigeants, sont proposées aux membres du Comité Directeur.
Des commissions pourront être créées au sein du Comité Directeur afin de répartir les différentes charges.
LE BUREAU COMPOSÉ DE :
1 Président (e)
1 Vice Président (e)
1 Secrétaire
1 Secrétaire adjoint(e)
1 Trésorier (e)
1 Trésorier (e) adjoint(e)
Les membres du Bureau sont issus du Comité Directeur, ils sont élus pour un an par les membres du nouveau Comité Directeur à l’issue de l’assemblée générale annuelle.
Le Bureau est chargé d’administrer certains actes de la vie courante relatifs aux fonctions de présidence, de secrétariat et de trésorerie.
1 Vice Président (e)
1 Secrétaire
1 Secrétaire adjoint(e)
1 Trésorier (e)
1 Trésorier (e) adjoint(e)
Les membres du Bureau sont issus du Comité Directeur, ils sont élus pour un an par les membres du nouveau Comité Directeur à l’issue de l’assemblée générale annuelle.
Le Bureau est chargé d’administrer certains actes de la vie courante relatifs aux fonctions de présidence, de secrétariat et de trésorerie.
DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Le
Président peut déléguer au Vice Président ou à un membre du Comité
Directeur, si ce dernier est empêché, certaines de ses fonctions pour le
représenter notamment dans les cas suivants :
- présider les assemblées générales ordinaires
- animer les réunions du Comité Directeur
- le représenter aux différentes réunions du CODERS
- le représenter dans les réunions avec les collectivités territoriales, les réunions avec d’autres associations et les manifestations publiques auxquelles l’association doit participer.
- présider les assemblées générales ordinaires
- animer les réunions du Comité Directeur
- le représenter aux différentes réunions du CODERS
- le représenter dans les réunions avec les collectivités territoriales, les réunions avec d’autres associations et les manifestations publiques auxquelles l’association doit participer.
LES ANIMATEURS
Les animateurs sont des membres adhérents de l’association.
Ils sont recrutés par le Comité Directeur selon leurs compétences et leur disponibilité. Leur mission est d’animer une ou plusieurs activités sportives ou culturelles.
La durée de leur mission n’est pas limitée dans le temps.
Dans le cas d’une impossibilité d’exercer momentanément leur activité ils doivent trouver un remplaçant formé afin d’assurer l’activité prévue. Dans le cas de problèmes majeurs ils sont tenus d’en informer le Président.
Une formation spécifique et obligatoire est assurée aux animateurs de la section sportive prise en charge financièrement par la fédération. Il est également prévu une formation plus courte (F.C.B) pour les animateurs d’activités culturelles.
Une ou plusieurs réunions sont organisées au cours de l’année entre le Comité Directeur et tous les animateurs, afin de traiter des bilans et démarrages d’activités, ainsi que de résoudre les problèmes et questions en cours.
Ils sont recrutés par le Comité Directeur selon leurs compétences et leur disponibilité. Leur mission est d’animer une ou plusieurs activités sportives ou culturelles.
La durée de leur mission n’est pas limitée dans le temps.
Dans le cas d’une impossibilité d’exercer momentanément leur activité ils doivent trouver un remplaçant formé afin d’assurer l’activité prévue. Dans le cas de problèmes majeurs ils sont tenus d’en informer le Président.
Une formation spécifique et obligatoire est assurée aux animateurs de la section sportive prise en charge financièrement par la fédération. Il est également prévu une formation plus courte (F.C.B) pour les animateurs d’activités culturelles.
Une ou plusieurs réunions sont organisées au cours de l’année entre le Comité Directeur et tous les animateurs, afin de traiter des bilans et démarrages d’activités, ainsi que de résoudre les problèmes et questions en cours.
DISPOSITIONS DIVERSES
Les
activités ne sont pas admises lors des manifestations générales de
l’association : Galette des rois, Concours de belote, Après-midi
variétés, Pique-nique de Poupet, Assemblée générale.
La présence d’enfants et d’animaux n’est pas acceptée lors des différentes activités.
La présence d’enfants et d’animaux n’est pas acceptée lors des différentes activités.
RÉTRIBUTION ET DÉMISSION
Tous les membres du Comité Directeur ainsi que les animateurs exercent leurs fonctions bénévolement et sans rétribution.
Certains frais inhérents à leurs missions pourront être pris en charge après validation du Comité Directeur.
Un des membres élu ou animateur peut arrêter sa mission pour des motifs sérieux au cours de l’année (problème de santé, déménagement ou autres causes motivées).
Certains frais inhérents à leurs missions pourront être pris en charge après validation du Comité Directeur.
Un des membres élu ou animateur peut arrêter sa mission pour des motifs sérieux au cours de l’année (problème de santé, déménagement ou autres causes motivées).
OBLIGATIONS DES ADHÉRENTS
Les adhérents de l’association sont tenus à certaines obligations :
- Ils doivent être à jour de leur cotisation pour être adhérents et pouvoir ainsi participer au vote des résolutions des assemblées
- Leur cotisation ne peut être remboursée au cours de l’année pour quelque motif que ce soit.
- Pour être adhérent il faut être en cessation d’activité professionnelle soit progressive, soit définitive et être âgé d’au moins 50 ans.
- Les adhérents sont tenus à avoir dans le cadre des activités de l’association un bon état d’esprit respectant notamment les animateurs et les différents participants de l’activité pratiquée.
- Dans le cadre des sorties extérieures payantes (spectacles, etc.) si l’adhérent se désiste avant la sortie, la décision de remboursement sera prise par le Président en fonction du motif.
Dans le cas de problèmes importants avec un adhérent, le Comité Directeur, après avis des animateurs concernés, délibérera sur la suite à donner (résolution du problème, avertissement, radiation).
- Ils doivent être à jour de leur cotisation pour être adhérents et pouvoir ainsi participer au vote des résolutions des assemblées
- Leur cotisation ne peut être remboursée au cours de l’année pour quelque motif que ce soit.
- Pour être adhérent il faut être en cessation d’activité professionnelle soit progressive, soit définitive et être âgé d’au moins 50 ans.
- Les adhérents sont tenus à avoir dans le cadre des activités de l’association un bon état d’esprit respectant notamment les animateurs et les différents participants de l’activité pratiquée.
- Dans le cadre des sorties extérieures payantes (spectacles, etc.) si l’adhérent se désiste avant la sortie, la décision de remboursement sera prise par le Président en fonction du motif.
Dans le cas de problèmes importants avec un adhérent, le Comité Directeur, après avis des animateurs concernés, délibérera sur la suite à donner (résolution du problème, avertissement, radiation).
MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le contenu du règlement intérieur peut être modifié selon les évolutions nécessaires au bon fonctionnement de l’association.Toutes évolutions ou modifications doivent se faire dans le cadre des statuts et doivent être approuvées par le comité directeur avant d’être intégrées dans une nouvelle version dans le règlement intérieur.
